REMARQUES PRÉLIMINAIRES

1. Acceptation des conditions de service

Les Sites les Editions la Plume Nocturne® offrent à leur utilisateur, sur Internet, l'accès à l'information disponible au moment de la connexion. Certains Sites les Editions la Plume Nocturne® proposent aussi une gamme de produits et services permettant à l'utilisateur un accès différencié aux informations, en particulier les moteurs de recherche, les bulletins électroniques, les trucs et astuces ainsi que les autres contenus propres aux Sites les Editions la Plume Nocturne®. Les présentes conditions générales s'appliquent à l'ensemble des produits et prestations de services fournis par les Editions la Plume Nocturne®. En utilisant les services offerts, le client déclare utiliser les services offerts par les Editions la Plume Nocturne®. dans les Sites les Editions la Plume Nocturne® en accord avec le droit applicable et les conditions générales suivantes.

2. Droits d'auteur et marques de commerce

Tous les contenus (textes, illustrations et images) reproduits dans les Sites les Editions la Plume Nocturne® sont protégés par le droit d'auteur ainsi que le droit de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle des Sites les Editions la Plume Nocturne® est strictement interdite. Il vous est interdit de modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous licence, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir de ces sites Web, ou encore de créer des oeuvres dérivées des éléments précités.

3. Nom d'utilisateur, mot de passe

Vous êtes responsable du maintien de la confidentialité de votre Identité membership les Editions la Plume Nocturne® et de votre Mot de passe du membership les Editions la Plume Nocturne®. ne pourra être tenue responsable d'un usage non autorisé de votre compte. Dans le cas où la confidentialité de ces renseignements viendrait à être compromise, veuillez en avertir notre service le plus tôt possible afin d'éviter une éventuelle utilisation frauduleuse de votre Identité membership les Editions la Plume Nocturne ®. les Editions la Plume Nocturne®. ne sera pas tenue responsable pour toute perte ou dommage résultant notamment du non-respect des mesures de sécurité énoncées à la présente section. Il vous est, à ce sujet, conseillé de lire attentivement la LIMITE DE RESPONSABILITÉ contenue dans les présentes conditions d'utilisation pour prendre connaissance de l'étendue de vos responsabilités concernant les services des Sites les Editions la Plume Nocturne®.

4. Utilisation des services de communication en ligne

Vous êtes seul(e) responsable du contenu que vous diffusez par l'entremise de nos services (forums, courriels, blogues, fils RSS, etc.) ainsi que des conséquences de ce même contenu. Vous ne devez pas utiliser les services les Editions la Plume Nocturne® pour mener ou envoyer toute étude, concours, système pyramidal ou chaîne de lettres, pourriels ("spamming"), effectuer du piratage ("hacking") ou effectuer tout autre acte à des fins illégales. Il vous est également interdit d'effectuer des actes qui pourraient porter atteinte aux droits d'autrui ainsi qu'à sa jouissance du service. Bien que nous nous réservons le droit de supprimer certaines données, le tout à notre propre discrétion, cela demeure une faculté et non une obligation. les Editions la Plume Nocturne®. ne fait aucune déclaration concernant le contrôle du contenu de l'information disponible dans les Sites, compte tenu du volume et de la vitesse de transmission des données sur le service. les Editions la Plume Nocturne ®. se réserve également le droit de vous bannir des services interactifs en ligne en vous retirant l'accès privilégié au membership les Editions la Plume Nocturne®. les Editions la Plume Nocturne®. se réserve le droit d'entamer des actions contre tout utilisateur qui ne respecte pas les règles de la nétiquette.

5. Sécurité des enfants et adolescents sur Internet

Les enfants et les adolescents sont de plus en plus nombreux à utiliser les services Internet et en tirent de nombreux avantages. Cependant, comme c'est le cas dans tout autre environnement, ils peuvent devenir la cible de crimes ou d'exploitation, car ils sont plus vulnérables. C'est pourquoi nous vous conseillons de surveiller l'utilisation que vos enfants et adolescents font de votre service Internet et de leur donner certains conseils et recommandations de sécurité et de bon sens. De telles mesures permettent souvent d'éviter que vos enfants et adolescents soient exposés à des données offensantes, qu'ils soient victimes de harcèlement ou d'autres actes criminels. Afin de réduire les risques que vos enfants et adolescents soient exposés à de tels périls, effectuez une supervision raisonnable de leur utilisation de votre service Internet. Vos enfants et adolescents devraient être conscients qu'il ne faut jamais divulguer de renseignements personnels comme leur nom, numéro de téléphone ou adresse dans des forums. Il est important que vos enfants et adolescents soient encouragés à vous dévoiler leurs inquiétudes s'ils reçoivent des messages qui les mettent mal à l'aise ou qui les choquent. Ces recommandations aideront vos enfants et adolescents à naviguer dans Internet de manière avertie et vous permettront de vous assurer que vos enfants et adolescents tirent bon profit de tous les éléments que le service met à leur disposition pour enrichir leur développement.

6. Contenu illégal

Il est interdit de véhiculer dans les Sites de la Plume Nocturne® des textes diffamatoires, obscènes, offensants, violents ou racistes, ni du matériel illégal qui violerait la propriété intellectuelle d'autrui, sous peine de poursuites judiciaires. L'utilisateur s'engage à faire usage des services la Plume Nocturne® en respectant les lois en vigueur.

7. Sécurité et efficacité du réseau

les Editions la Plume Nocturne® ne garantit pas une efficacité ni une sécurité totales. Il est possible qu'un pirate informatique réussisse à pénétrer sur le serveur. Il est donc important de garder à l'esprit, AVANT D'UTILISER VOTRE IDENTITÉ membership, ET LE CAS ÉCHÉANT VOTRE FORFAIT, POUR NAVIGUER ET /OU EFFECTUER DES TRANSACTIONS DANS LES SITES les Editions la Plume Nocturne®, qu'il est toujours possible qu'un individu malintentionné accède aux serveurs des Sites la Plume Nocturne® et utilise, à ses fins propres, certains renseignements personnels laissés par les membres du membership la Plume Nocturne®. EN AUCUN CAS les Editions la Plume Nocturne®., ni aucun de ses administrateurs, ne pourront être tenus responsables d'actes de piratage informatique ni être blâmés pour quelque dommage ou perte que cela pourrait occasionner à un membre du membership du réseau les Editions la Plume Nocturne®. Les Sites les Editions la Plume Nocturne ® peuvent subir des pannes occasionnelles et certaines erreurs de programmation peuvent être provoquées par des mises à jour ou par des événements indépendants de la volonté des administrateurs.

Ni les administrateurs ni aucun membre de l'organisation ne pourront être tenus responsables si un membre se voit dans l'impossibilité de naviguer sur les Sites les Editions la Plume Nocturne®, et ce, quelle que soit la raison qui l'en empêche (mauvaise compréhension, ligne téléphonique défectueuse, modem ®ompatible, câble brisé, mauvaise configuration, mauvais navigateur, etc.).

8. Liens externes

les Editions la Plume Nocturne®. ou un tiers peuvent établir un lien avec d'autres sites ou sources. les Editions la Plume Nocturne® ®. ne dispose d'aucun moyen pour contrôler ces sites et ces sources, et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes ni ne la garantit. les Editions la Plume Nocturne®. ne cautionne ni n'approuve les contenus auxquels ces sites ou sources donnent accès, et exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne ces contenus.

10. Droit applicable

Le présent contrat sur les conditions de service est régi par les lois applicables dans la prov®e de Québec. Vous reconnaissez par les présentes que tout litige découlant de ou lié à l'utilisation des services et sites Internet de les Editions la Plume Nocturne® sera soumis à la compétence des tribunaux du district de St-Jérome, province de Québec.

11. Indemnisation

Vous convenez par la présente de prendre fait et cause pour La Plume Nocturne®. advenant le cas où une poursuite judiciaire serait intentée contre celle-ci à la suite d'une violation des présentes conditions d'utilisation par vous ou tout usager de votre accès aux Sites les Editions la Plume Nocturne® ou au membership les Editions la Plume Nocturne®.

12. Force majeure

les Editions la Plume Nocturne® ne sera pas responsable de l'inexécution, en tout ou en partie, de l'une quelconque de ses obligations envers vous, ni des dommages ou pertes que vous pourriez subir, si l'inexécution, les dommages ou les pertes résultent d'un cas de force majeure ou d'une circonstance hors de son contrôle.